CHATEAU HAUT BELAIR
Présentation de la marque CHATEAU HAUT BELAIR
Déposée le 3 mars 1992 par GAEC DU BARRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT BELAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU HAUT BELAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUT BELAIR est expirée depuis le 3 mars 2022.
GAEC DU BARRY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 février 2002 n°2215653 - Publication au BOPI 2002-02-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16
Inscription le 8 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518694 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08
Inscription le 7 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°547294 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-07
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2012 n°2494226 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2012-03-14