Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT BELAIR
GAEC DU BARRY

Numéro de dépôt :
92415508
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/03/2022

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BELAIR

Déposée le 3 mars 1992 par GAEC DU BARRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT BELAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est GAEC DU BARRY domicilié(e) LE BOURG - 33240 - ST GENES DE FRONSAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de Tutiac domicilié(e) La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque CHATEAU HAUT BELAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUT BELAIR est expirée depuis le 3 mars 2022.

GAEC DU BARRY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BELAIR


GAEC DU BARRY - LE BOURG - 33240 - ST GENES DE FRONSAC - France


Les Vignerons de Tutiac - La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2002 n°2215653 - Publication au BOPI 2002-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Inscription le 8 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518694 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Inscription le 7 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°547294 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-07

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2012 n°2494226 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2012-03-14

VIN d'appellation d'origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomomée CHATEAU HAUT BELAIR